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Dernière mise à jour : 2026-08-05 · LCEN

1. Éditeur du site

EL Services — Entreprise individuelle
Titulaire / directeur de la publication : Emmanuel LECOURT
255 Avenue Marcel Castie B, 83000 Toulon
SIRET : 480 913 060 00020
Code APE : 53.20Z
RCS Toulon 480 913 060
Service : Rappliké — fabrique d’applications personnelles (écosystème iArbre)
Site : https://rapplike.iarbre.org
Contact : via le hub (compte) ou canal opérateur communiqué à la commande

2. Fiscalité (TVA)

L’éditeur est une entreprise individuelle non assujettie à la TVA (franchise en base). TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Les prix publiés sur /pricing.html et encaissés via Stripe / Play sont des prix nets (aucune TVA collectée).

3. Hébergement

Infrastructure opérateur (VPS OVH / reverse-proxy) — région UE. Edge éventuel via Cloudflare selon configuration DNS. OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix — RCS Lille Métropole 424 761 419.

4. Propriété intellectuelle

Marque, interface et contenus éditoriaux Rappliké / iArbre : droits réservés. Les apps livrées au client restent soumises aux CGU/CGV et licences des templates utilisés.

5. Limitation

Le companion IA et les livrables sont des outils d’aide à la création. Ils ne constituent ni un avis médical, ni un avis juridique, ni un diagnostic.

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